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Ressources

21 fiches du guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

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publié le 10 janvier 2012 (modifié le 16 avril 2018)

Ces 21 fiches accompagnent le guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme.

Trois types de fiches sont proposées

Certaines détaillent et illustrent un point particulier de méthode, d’autres explicitent et décryptent la réglementation, les dernières apportent des exemples concrets issus des études de cas.

Liste récapitulative des fiches et des études de cas

Liste récapitulative des fiches et des études de cas (format pdf - 148 ko - 05/01/2012)

 

Accès aux fiches


1 - Le contenu du rapport environnemental exigé par la directive (non disponible)

2 - L’évaluation environnementale des PLU selon la loi SRU ou la Directive EIPPE (non disponible)

3 - L’évaluation des incidences Natura 2000 des documents d’urbanisme (non disponible)

4 - L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme en présence de sites Natura 2000 - novembre 2011 (format pdf - 2 Mo - 05/01/2012)

5 - L’évaluation environnementale des modifications, révisions simplifiées et mises en compatibilité de PLU (non disponible)

6 - Le cahier des charges de l’évaluation environnementale - novembre 2011 (format pdf - 124.6 ko - 05/01/2012)

7 - Les thèmes de l’état initial de l’environnement et de l’évaluation - novembre 2011 (format pdf - 1.8 Mo - 05/01/2012)

8 - Le décryptage des SCoT - novembre 2011 (format pdf - 1.2 Mo - 05/01/2012)

9 - Les questions évaluatives - novembre 2011 (format pdf - 135.3 ko - 05/01/2012)

10 - Les plans et programmes que les documents d’urbanisme doivent prendre en compte - novembre 2011 (format pdf - 1.6 Mo - 05/01/2012)

11 - Les représentations géographiques dans l’évaluation environnementale - novembre 2011 (format pdf - 2.4 Mo - 05/01/2012)

12 - La hiérarchisation et la territorialisation des enjeux - novembre 2011 (format pdf - 1.8 Mo - 05/01/2012)

13 - La dimension prospective de l’évaluation : le scénario au fil de l’eau - novembre 2011 (format pdf - 2.4 Mo - 05/01/2012)

14 - La comparaison de scénarios ou d’alternatives - novembre 2011 (format pdf - 2.2 Mo - 05/01/2012)

15 - Les zones susceptibles d’être touchées de manière notable et les zones revêtant une importance particulière pour l’environnement - novembre 2011 (format pdf - 2.1 Mo - 05/01/2012)

16 - L’analyse des incidences du zonage et du règlement du PLU - novembre 2011 (format pdf - 2.4 Mo - 05/01/2012)

17 - Les mesures de réduction et de compensation - novembre 2011 (format pdf - 3.4 Mo - 05/01/2012)

18 - Les orientations d’aménagement et de programmation du PLU - novembre 2011 (format pdf - 2 Mo - 05/01/2012)

19 - Les dispositifs de suivi et les indicateurs - novembre 2011 (format pdf - 3.9 Mo - 05/01/2012)

20 - La restitution des conclusions et apports de l’évaluation - novembre 2011 (format pdf - 3.2 Mo - 05/01/2012)

21 - L’articulation entre les évaluations de SCoT et PLU - novembre 2011 (format pdf - 1.7 Mo - 05/01/2012)


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